ORGANISATION TERRITORIALE

28 Mars 2020 , Rédigé par FO Services Publics 51

Coronavirus Covid-19 : que peuvent faire les élus locaux ?

Diffusion de l’information, stricte application des recommandations, préparation des services publics à un éventuel renforcement de l’épidémie, isolement des agents à risque… : les communes sont en première ligne pour limiter la propagation du coronavirus.

Face à l’extension très préoccupante des cas de coronavirus Covid-19, les collectivités s’inquiètent et doivent réagir. Ainsi, même si elles ne disposent pas de la compétence santé, les communes ont un devoir d’information, en relayant notamment les consignes gouvernementales destinées à circonscrire le risque. Le 25 février, le Premier ministre adressait aux maires un courrier leur rappelant que « la stratégie de lutte repose sur la détection précoce et la prise en charge rapide de tous les patients et de leurs contacts ». Sur le plan sanitaire, Édouard Philippe précise que les personnes revenant de voyage des zones les plus touchées, dont la liste évolue en fonction de l’actualité, doivent réduire « leurs contacts sociaux non indispensables » et porter un masque anti-projection pendant quatorze jours. Lorsqu’elles manifestent des signes d’infection respiratoire, elles doivent appeler le 15, et non se rendre aux urgences ou chez leur médecin traitant. Les collectivités doivent transmettre ces mesures de précaution aux habitants, agents, établissements scolaires… Des kits et des affiches téléchargeables sont disponibles sur le site dédié du gouvernement. Et, pour toute question, les communes peuvent interroger les préfets ou les agences régionales de santé (ARS).

Réagissant au courrier du Premier ministre, les grandes villes ont pour la plupart préactivé le volet « crise sanitaire » de leurs plans communaux de sauvegarde (PCS), précise France urbaine. De petites cellules de suivi et de veille réunissent les services concernés (prévention des risques, santé, protection de la population, RH, environnement du travail, communication) et les autorités sanitaires. Objectifs : faire le point sur la situation et sur les actions relevant de la collectivité, envers la population et ses agents, ou concernant le fonctionnement des services, et anticiper sur les conséquences d’une éventuelle extension de l’épidémie. L’association d’élus explique comment les maires peuvent contribuer efficacement à contenir la contagion. Outre leur rôle d’information, ils doivent demander aux parents d’élèves revenant de zones à risque de garder les enfants chez eux pendant quatorze jours, afin que le virus ne se propage pas aux autres élèves.

Les maires sont également employeurs et, à ce titre, doivent prendre des mesures pour que les agents rentrant d’un voyage dans ces pays restent eux aussi en quarantaine pendant quatorze jours.

Après concertation avec les ARS, l’association des DRH de grandes collectivités préconise la procédure suivante : l’agent doit contacter au préalable le médecin de prévention (aucun rendez-vous physique ne doit être pris) ; sur la base d’un justificatif de séjour, le médecin pourra soit lui proposer de télétravailler, si c’est possible, soit déclarer une inaptitude temporaire d’activité de quatorze jours à compter de la date de son retour sur le territoire national. La collectivité est tenue de signaler l’inaptitude temporaire à l’ARS ; l’agent continue à percevoir son traitement pendant sa période de quarantaine. Une circulaire devrait être publiée. Les collectivités collaborent également étroitement avec les autorités sanitaires lorsqu’une enquête épidémiologique est nécessaire, en cas de détection d’un nouveau foyer potentiel.

France urbaine rappelle par ailleurs que, face à une situation épidémique évolutive, les maires sont tenus d’assurer la continuité des services publics et de contribuer à protéger leurs habitants. Ainsi, les villes ont souvent engagé une mise à jour de leurs plans de continuité de service dans le contexte d’une crise sanitaire. Établis pour chaque direction, ces plans définissent plusieurs hypothèses de fonctionnement, identifiant les services à maintenir en toute circonstance et ceux qui peuvent être arrêtés ou diminués si nécessaire. Dans un premier temps « l’État a concentré les moyens disponibles sur les personnels hospitaliers, mais les pouvoirs publics se préparent collectivement à une éventuelle montée en puissance du dispositif », précise France urbaine. Les collectivités auront alors besoin de pouvoir tester rapidement un plus grand nombre d’agents, afin d’éviter de généraliser les quarantaines au cas où un foyer d’infection se déclarerait dans un service municipal stratégique (personnel soignant d’un Ehpad, par exemple). Elles devront aussi être capables de fournir, le cas échéant, des équipements de protection aux agents de certains services (équipes d’intervention, agents d’accueil…) afin de maintenir leur capacité d’action.

Le Premier ministre appelle également les collectivités à rester vigilantes sur la propagation de fausses nouvelles et sur les risques de discrimination des populations d’origine asiatique.

Article publié le Mardi 03 mars 2020 & Rédaction Weka – Marie GASNIER

Plateforme téléphonique dédiée au coronavirus : 0 800 130 000

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