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INFIRMIERS TERRITORIAUX : Cadre d'emplois
MAJ le 23 novembre 2020 INFIRMIERS TERRITORIAUX Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des infirmiers territoriaux a été réformé en 2013 en créant un nouveau cadre d'emploi de catégorie A et en modifiant le statut existant en catégorie B mis progressivement...
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AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE : Cadre d'emplois
MAJ le 22 novembre 2020 AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture territoriaux recouvre plusieurs métiers dans les services et structures liés à la petite enfance de la fonction publique territoriale...
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SOUS-OFFICIER DE SAPEUR-POMPIERS PROFESSIONNELS : Cadre d'emplois
MAJ le 22 novembre 2020 SOUS-OFFICIER DE SAPEUR-POMPIERS PROFESSIONNELS Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels évolue dans les services départementaux d'incendie et des secours- SDIS sur des postes d'intervention...
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SAPEUR ET CAPORAL DE SAPEUR-POMPIER : Cadre d'emplois
MAJ le 20 novembre 2020 SAPEUR ET CAPORAL DE SAPEUR-POMPIER Cadre d'emplois Le cadre d' emploi des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels évolue dans les services départementaux d'incendie et des secours- SDIS sur des postes d'intervention...
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ATTACHÉ TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE : Cadre d'emplois
MAJ le 20 novembre 2020 ATTACHÉ TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des attachés territoriaux de conservation du patrimoine évolue dans les secteurs très variés tels que les bibliothèques, les archives , les musées,...
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BIBLIOTHÉCAIRE TERRITORIAL : Cadre d'emplois
MAJ le 20 novembre 2020 BIBLIOTHÉCAIRE TERRITORIAL Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des bibliothécaires territoriaux évolue dans les secteurs liés au partage de l'information du public tels que les bibliothèques, les archives, les médiathèques, centres...
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CONSERVATEUR TERRITORIAL DU PATRIMOINE : Cadres d'emplois
MAJ le 18 novembre 2020 CONSERVATEUR TERRITORIAL DU PATRIMOINE Cadres d'emplois Le cadre d'emploi des conservateurs territoriaux du patrimoine évolue dans les secteurs très variés tels que les archives, les musées, centres documentaires, services d'archéologie,...
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CONSERVATEUR TERRITORIAL DE BIBLIOTHÈQUES : Cadre d'emplois
MAJ le 17 novembre 2020 CONSERVATEUR TERRITORIAL DE BIBLIOTHÈQUES Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des conservateurs territoriaux de bibliothèque évolue dans des secteurs liés au partage de l'information du public tels que les bibliothèques, les archives,...
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DIRECTEURS D'ÉTABLISSEMENTS TERRITORIAUX D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE : Cadre d'emplois
MAJ le 16 novembre 2020 DIRECTEURS D'ÉTABLISSEMENTS TERRITORIAUX D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Cadre d'emplois NOUVEAU : La mise en œuvre du PPCR- protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de la fonction publique...
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PROFESSEUR TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE : Cadre d'emplois
MAJ le 16 novembre 2020 PROFESSEUR TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des professeurs territoriaux d'enseignement artistique évolue au sein d'une école nationale de musique et de danse (ENMD) ou d'un conservatoire...
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ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (A.T.E.A) : Cadre d'emplois
MAJ le 16 novembre 2020 ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (A.T.E.A) Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des assistants territoriaux d' enseignement artistique évolue dans les établissements d'enseignement artistique au sein des villes, départements,...
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ASSISTANT TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHÈQUES : Cadre d'emplois
MAJ le 15 novembre 2020 ASSISTANT TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHÈQUES Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques évolue dans les secteurs très variés tels...
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INGÉNIEUR EN CHEF TERRITORIAL : Cadre d'emplois
MAJ le 15 novembre 2020 INGÉNIEUR EN CHEF TERRITORIAL Cadre d'emplois Le décret n° 2016-200 du 26/02/2016 créé un nouveau cadre d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux et abroge l’ancien cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux régi par le décret...
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INGÉNIEUR TERRITORIAL : Cadre d'emplois
MAJ le 12 novembre 2020 INGÉNIEUR TERRITORIAL Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux recouvre une multitude de métiers dans la fonction publique territoriale dans les villes, départements, régions, intercommunalités et leurs établissements...
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ADJOINT TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT : Cadre d'emplois
MAJ le 12 novembre 2020 ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DES ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT (A.T.T.E.E) Cadre d'emplois Le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement-ATTEE anciennement les personnels techniques, ouvriers...
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ADMINISTRATEUR TERRITORIAL : Cadre d'emplois
MAJ le 12 novembre 2020 ADMINISTRATEUR TERRITORIAL Cadre d'emplois Le cadre d' emploi des administrateurs territoriaux a fait l'objet d'une importante réforme avec le Décret 2013-738 du 12 août 2013 avec la création d'un troisième grade, la création de...
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FONCTIONNAIRES MOMENTANÉMENT PRIVÉS D'EMPLOI (F.M.P.E) : Définition et procédure
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RETRAITE POUR INVALIDITÉ : Informations générales
MAJ le 9 novembre 2020 RETRAITE POUR INVALIDITÉ Informations générales Le fonctionnaire définitivement inapte à l'exercice de ses fonctions peut être mis (d'office ou à sa demande) à la retraite anticipée pour invalidité. Il a droit à une pension de retraite...
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LOGEMENT DE FONCTION Généralités et règlementation
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DÉLÉGATION DE SIGNATURE : Généralités
MAJ le 30 octobre 2020 DÉLÉGATION DE SIGNATURE Généralités Afin de faciliter le fonctionnement des services, le maire peut mettre en place des délégations de signatures à certains agents. Une procédure strictement encadrée par les textes. Le code général...
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LICENCIEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL : Modalités
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DROIT DE RETRAIT : Modalités
MAJ le 16 juillet 2020 DROIT DE RETRAIT Modalités Définition Droit de retrait Le droit de retrait permet à un agent de se retirer de sa situation de travail, et si nécessaire de quitter son lieu de travail pour se mettre à l’abri, lorsqu’il se trouve...
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MAJ le 15 juillet 2020 LE DÉTACHEMENT Définition et modalités Préambule Le fonctionnaire titulaire peut être détaché à sa demande dans un autre emploi dans la fonction publique ou pas. Les cas de détachement sont limitativement énumérés par décret. Le...
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SUBROGATION DE L’EMPLOYEUR DANS LE VERSEMENT DES INDEMNITÉS JOURNALIÈRES : Définition et modalités
MAJ le 9 juillet 2020 SUBROGATION DE L’EMPLOYEUR DANS LE VERSEMENT DES INDEMNITÉS JOURNALIÈRES Définition et modalités è À savoir : Les agents affiliés au régime C.N.R.A.C.L. (stagiaires et titulaires à temps complet et non complet + de 28 heures) ne...
